- abrogée
- باطلساقطلاغمبطلملغىمنسوخمنقوض
Dictionnaire Français-Arabe.
Dictionnaire Français-Arabe.
ajé — abrogée abrégée adjugée affligée agrégée allongée allégée aménageai aménagé aménagée apogée arrangée arrogée arréragé arréragée aspergée assiégée attigée augée avantageai avantagé avantagée caget changée chargée corrigée dirigée dragée déchargée… … Dictionnaire des rimes
rogée — abrogée arrogée interrogée prorogée subrogée … Dictionnaire des rimes
Lois pénales — Les Lois pénales (anglais : Penal Laws, irlandais : Na Péindlíthe) étaient un ensemble de lois s appliquant en Irlande imposées par le gouvernement britannique et qui retirait tout pouvoir à la majorité catholique du pays. Sommaire 1… … Wikipédia en Français
Droit local en Alsace et en Moselle — Le droit local en Alsace et en Moselle est un régime juridique qui conserve, dans les anciens territoires cédés puis repris, les dispositions mises en place par les autorités allemandes lorsqu elles sont estimées plus favorables aux habitants… … Wikipédia en Français
Marché intérieur de l'énergie — Le marché intérieur de l énergie est constitué des marchés européens du gaz et de l électricité. Il a pour origine le traité de Paris de 1951 qui a donné naissance à la CECA en 1952, le traité Euratom de 1957 et la déclaration de Messine de 1955 … Wikipédia en Français
Acte Administratif Unilatéral En France — Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public … Wikipédia en Français
Acte administratif unilateral en France — Acte administratif unilatéral en France Droit administratif | Généralités Histoire du droit administratif français Dualité des ordres de juridiction : administratif · judiciaire Biens : Domaine public … Wikipédia en Français
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Agence de recherches privées — Détective Pour les articles homonymes, voir Détective (homonymie). Vidocq : fondateur, en 1833, du Bureau des Renseignements … Wikipédia en Français
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